Codes douaniers de la vaisselle : porcelaine 6911, céramique 6912, inox et couverts
Pour importer ou exporter de la vaisselle, chaque pièce se classe dans une position du système harmonisé. Ce classement détermine les droits, y compris les droits antidumping qui visent la céramique de Chine.
La porcelaine : 6911
La vaisselle et les articles de ménage en porcelaine relèvent de la position 6911. La porcelaine se distingue des autres céramiques par sa pâte vitrifiée.
Les autres céramiques : 6912
Le grès, la faïence et les autres céramiques destinées à la table et à la cuisine relèvent de la position 6912.
Les couverts : 8211 et 8215
Les couteaux à lame tranchante relèvent de la position 8211 ; les cuillères, fourchettes, louches et pièces de service, de la position 8215.
Les articles en inox : 7323
Les articles de table et de cuisine en acier inoxydable, comme les plateaux, les bols ou les seaux, relèvent de la position 7323.
Les droits antidumping
Les droits antidumping de l'Union européenne sur la vaisselle et les articles de cuisine en céramique originaires de Chine visent des sous-positions des positions 6911 et 6912.
Le code exact
Le code complet, à huit ou dix chiffres, dépend de la pièce. Il se confirme avec un commissionnaire en douane, ou par un renseignement tarifaire contraignant auprès de la douane.
Quel code pour une tasse ou une assiette en porcelaine ?
La vaisselle en porcelaine relève de la position 6911. Le code complet se confirme avec votre transitaire selon la pièce et le pays.
Et pour des couverts en inox ?
Les cuillères et fourchettes relèvent de la position 8215, les couteaux de table de la position 8211. Là encore, le code complet se confirme avec votre transitaire.
Fabriqué dans l'Union
Entre États membres de l'Union européenne, nos pièces circulent sans droits de douane. Pour les pays hors de l'Union, les documents d'origine nécessaires accompagnent l'expédition.